Officiel Dossiers en cours

La Municipalité vous informe sur les dossiers suivants :

 

Rénovation de la Maison de commune

• Préavis 12-2011 (PDF, 819 ko)

 

Budget 2012 et Fixation du plafond endettement

• Préavis municipal 11-2011 (PDF 597 ko)
• Fixation du plafond d'endettement (PDF 557 ko)

 

Délégation de compétence

• Préavis municipal 10-2011 (PDF, 338 ko)

 

Demande de crédit pour la conduite de liaison Vernaugy

• Préavis municipal 9-2011 (PDF, 734 ko)

 

Indemnités des membres de la Municipalité législature 2011-2016

• Préavis municipal 8-2011 (PDF, 690 ko)

 

Arrêté d'imposition 2012

• Préavis municipal 7-2011 (PDF, 685 ko)

 

Adoption du plan de quartier Flamy

Adoption de la modification du plan général d'affectation

• Préavis municipal 6-2011 (PDF, 2299 Ko)
• Règlement (PDF, 525 Ko)

 

Modification des status de l'AIEHJ

• Préavis municipal 5-2011 (PDF, 736 Ko)

 

Réorganisation territoriale de l'ARASPE

• Préavis municipal 4-2011 (PDF, 899 Ko)

 

Gestion et comptes communaux de l'année 2010

• Préavis municipal 3-2011 (PDF, 896 Ko)

 

SDIS Association de communes

• Préavis municipal 2-2011 (PDF, 534 ko)

 

Réaménagement des routes du villages

• Préavis municipal 1-2011 (PDF, 71,7 ko)

 

Budget 2011

• Préavis municipal 4-2010 (PDF, 968 Ko)

 

Arrêté d'imposition 2011

• Préavis municipal 3-2010 (PDF, 456 ko)

 

Gestion et comptes 2009

• Préavis municipal 1-2010 (PDF, 433 Ko)

 

Participation financière à l'AIEHJ

• Préavis municipal 5-2009 (PDF, 115 Ko)

 

Budget 2010

• Préavis municipal 4-2009 (PDF, 71 Ko)

 

Demande d'adhésion à l'AIEHJ Association Intercommunale eau Haut-Jorat

• Statuts (PDF, 1.06 Mo)
• Préavis municipal 3-2009 (PDF, 121 Ko)

 

Etude du projet de fusion (publié : avril 2009)

Lors du Conseil général de juin 2008, le mandat a été donné à la municipalité de débuter l’étude d’un projet de fusion avec les communes de Montaubion-Chardonney, Peney-le-Jorat, Sottens, Villars-Mendraz et Villars-Tiercelin.

 

• Préavis municipal 3-2008 (PDF, 65 Ko)
• Communiqué no 1 - Juillet 2008 (PDF, 49 Ko)
• Communiqué no 2 - Décembre 2008 (PDF, 60 Ko)

 

En mars 2009, la municipalité a décidé de mettre fin à cette étude, jugeant que la situation géographique du regroupement ne correspondait pas.

 

• Communiqué du 27 mars 2009 (PDF, 44 Ko)
• Complément d'informations de mai 2009 (PDF, 76 Ko)

 

Etude pour l’implantation d’une éolienne sur le territoire de la commune (publié : avril 2009)

Approchée par EOS qui désire créer un parc éolien dans la région, la municipalité s’est vue proposer la construction d’une éolienne sur le territoire communal, destinée à la production d’électricité. L’emplacement adéquat se trouve sur le haut du village, à l’écart des habitations. Une très grande majorité des membres du Conseil s’est montrée favorable à cette énergie renouvelable et a accepté qu’EOS projette l’implantation d’une éolienne.

 

• Préavis municipal 6-2008 (PDF, 78 Ko)

 

Etude de la protection contre les crues du ruisseau « Le Coruz » (publié : avril 2009)

Ce ruisseau, canalisé sur une bonne partie de son parcours, a déjà débordé à plusieurs reprises dans la zone se trouvant à ciel ouvert, c’est-à-dire près du collège intercommunal. Afin de protéger ce bâtiment contre les inondations, mais également les futures constructions de la zone artisanale « Cheneau », il est impératif de créer de nouvelles infrastructures qui pourront absorber les crues. Un bureau d’étude, mandaté par la commune, prépare actuellement un dossier en partenariat avec le SESA. Une proposition devrait prochainement être présentée au Conseil général.

 

• Préavis municipal 2-2008 (PDF, 65 Ko)

 

Etude de réfection de la maison de commune (publié : avril 2009)

Nécessitant une réfection totale, un crédit d’étude a été accordé par le Conseil général en vue de rénover la maison de commune.
Ce projet est actuellement en attente, le dossier du « Coruz » s’étant avéré plus urgent que prévu.

 

• Préavis municipal 4-2007 (PDF, 63 Ko)

 

Déshydratation des boues par lits plantés de roseaux (publié : avril 2009)

C’est au début 2007 que le Conseil général a voté la construction de 3 bassins de déshydratation par lits plantés de roseaux. Ce procédé consiste à déverser les boues d’épuration alternativement dans chaque bassin afin de laisser le temps aux mécanismes physio-chimique et biologique, activés par les roseaux, de déshydrater les boues. L’eau de percolation s’écoule ensuite dans un drainage qui la ramène à la STEP. Les bassins sont alimentés durant 9 à 12 ans, puis vidés après une phase de repos d’une année durant laquelle la teneur en matière sèche s’accentue. Le produit organique final doit toutefois être détruit par incinération.

 

• Préavis municipal (PDF, 112 Ko)
• Images de la construction (PDF, 2.7 Mo)